Conseil Municipal du 03 janvier 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005-01APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCE DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 6 ET 15 DECEMBRE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2005-02MARCHE COUVERT - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION DES JOURS D'OUVERTURE. - Délibération - (sans annexe)
2005-03DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT DE L'AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-04SINISTRE PARKING BOIRON : APPROBATION DU PROTOCOLE DE PREFINANCEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2005-05VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-06VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE FAMILIALE LES PETITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-07VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2005-08VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2005-09VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2005-10VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION « ZEBULON ». - Délibération - (sans annexe)
2005-11DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « UN ETE CONTEMPORAIN - PAYSAGES ET JARDINS, VISIONS DE LA PEINTURE CONTEMPORAINE ». - Délibération - (sans annexe)
2005-12DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « J. TRUPHEMUS - UN PEINTRE DE L'INTIME ». - Délibération - (sans annexe)
2005-13DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC ET A LA REGION POUR LA NUMERISATION DES OEUVRES AU MUSEE P. DINI - Délibération - (sans annexe)
2005-14FOURNITURE DES OFFICES DE LIVRES - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2005-15AVANCE SUR SUBVENTIONS A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2005-16REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2005-17REVALORISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN POUR LES ECOLES NON MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2005-18REVALORISATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR LES ENFANTS DE VILLEFRANCHE DANS LE CADRE DES VACANCES ORGANISEES PAR L'ASSOCIATION « COURTE ECHELLE » AU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2005-19FOURNITURE DES FOURNITURES SCOLAIRES ET LIVRES SCOLAIRES - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2005-20VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2005-21VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2005-22VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR. - Délibération - (sans annexe)
2005-23ACTUALISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE/PLACES ET MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2005-24CONSTRUCTION D'UN BOULODROME DE PETANQUE A L'AIRE DE LOISIRS : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE. - Délibération - (sans annexe)
2005-25REHABILITATION ET EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2005-26ACQUISITION D 'HORODATEURS DE STATIONNEMENT PAYANT - ATTRIBUTION DU MARCHE APRES APPEL D'OFFRES EUROPEEN. - Délibération - (sans annexe)
2005-27AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE/ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA SCI P2C. - Délibération - (sans annexe)
2005-28DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM H.B.V.S.- REHABILITATION DE 50 LOGEMENTS RESIDENCE BELIGNY NORD, SIS N° 114, 134, 156 ET 168, RUE N. RISLER A VILLEFRANCHE/SAONE - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE 100 000 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2005-29DEMANDE DE GARANTIE D' EMPRUNT - SA D' HLM H.B.V.S.- REHABILITATION DE 50 LOGEMENTS RESIDENCE BELIGNY NORD, SIS N° 114, 134, 156 ET 168, RUE N. RISLER A VILLEFRANCHE/SAONE - PRET P.D.R.A.S. DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 282 000 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2005-30DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - F.J.T. L'ACCUEIL - CONSTRUCTION DE 51 LOGEMENTS EN STRUCTURE COLLECTIVE « FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS ». - Délibération - (sans annexe)
2005-31DECISION MODIFICATIVE N° 7 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2005-32DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2005-33DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2004 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2005-34DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PERSONNES AGEES MA CALADE - Délibération - (sans annexe)
2005-35RECENSEMENT DE LA POPULATION 2005 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2005-36MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2005-37INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : GERANCE DU BAR DU PLAN D'EAU DE BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2005-38INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT 586 RUE DE THIZY, 2EME ETAGE, CONVENTION D'OCCUPATION DE LOGEMENT A TITRE PRECAIRE AVEC LE SERVICE ACCUEIL HEBERGEMENT D'URGENCE (S.A.H.U.) - Délibération - (sans annexe)